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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC
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CALCOPHOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCOPHOS
GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1715274
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque CALCOPHOS

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCOPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE MEAC domicilié(e) 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 576 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque CALCOPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALCOPHOS est expirée depuis le 27 décembre 2021.

GROUPE MEAC a également déposé les autres marques suivantes : PULVOCAL , CALCIVRAC , DOLCIVRAC , CARBOCAL , AMIPHOS , CAPOSIL , AGRIPRE , CARBO FERTIL , CARBOVIVE , ALGOCAL


GROUPE MEAC SAS, Société par Actions Simplifiée - 26, rue Henri IV - 28190 - SAINT-GEORGES-SUR-EURE - France - SIREN 775576036


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2210613 - Publication au BOPI 2001-11-28

Inscription le 1 avril 1997 - Concession de licence n°235107 - Publication au BOPI 1997-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299921 - Publication au BOPI 2000-05-11

Renouvellement sans limitation le 29 août 2011 n°2478606 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-29

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais, amendements